


Comptes rendus
Date | Ordre du jour | Document |
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29/11/2022 |
Séance du 29 novembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le vingt-neuf novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du 22... |
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13/09/2022 |
Liste des délibérations de la séance du 13/09/2022
DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICPAL... |
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30/03/2022 |
Séance du 30 mars 2022
L’an deux mil vingt-deux, le trente mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du 22 mars... |
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08/02/2022 |
SEANCE DU 08 février 2022
L’an deux mil vingt-deux, le huit Février à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du 02... |
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06/12/2021 |
SEANCE DU 06 décembre 2021
L’an deux mil vingt et un, le six décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du 29... |
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12/10/2021 |
SEANCE DU 12 octobre 2021
L’an deux mil vingt et un, le douze octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du 06... |
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06/09/2021 |
SEANCE DU 06 SEPTEMBRE 2021
L’an deux mil vingt et un, le six septembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du... |
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08/06/2021 |
SEANCE DU 8 juin 2021
L’an deux mil vingt et un, le huit juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du 25 mai 2021,... |
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14/04/2021 |
SEANCE DU 14 avril 2021
L’an deux mil vingt et un, le quatorze avril à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du 09 avril... |
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16/03/2021 |
Séance du 16 mars 2021
L’an deux mil vingt et un, le seize mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du 09 mars... |
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19/01/2021 |
Séance du 19 janvier 2021
L’an deux mil vingt et un, le dix-neuf janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du 12... |
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02/12/2020 |
SEANCE DU 02 décembre 2020
L’an deux mil vingt, le deux décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du 24 novembre... |
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22/09/2020 |
SEANCE DU 22 septembre 2020
L’an deux mil vingt, le vingt-deux septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de... |
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29/07/2020 |
SEANCE DU 29 juillet 2020
L’an deux mil vingt, le vingt-neuf juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du 20 juillet... |
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10/07/2020 |
SEANCE DU 10 juillet 2020
L’an deux mil vingt, le dix juillet à vingt heures, le Conseil Municipal dela Communede DOMVAST, sur... |
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04/07/2020 |
SEANCE DU 04 juillet 2020
L’an deux mil vingt, le quatre juillet à onze heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Domvast proclamés par... |
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15/05/2020 |
SEANCE DU 15 mai 2020
L’an deux mil vingt, le quinze mai à dix-sept heures trente, le Conseil Municipal dela Communede DOMVAST, sur convocation en... |
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19/02/2020 |
SEANCE DU 19 février 2020
L’an deux mil vingt, le dix-neuf février à vingt heures, le Conseil Municipal dela Communede DOMVAST, sur convocation en date du 07 février... |
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30/10/2019 |
SEANCE DU 30 octobre 2019
L’an deux mil dix-neuf, le trente octobre à vingt heures, le Conseil Municipal dela Communede DOMVAST, sur convocation en date 21 octobre 2019,... |
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24/06/2019 |
SEANCE DU 24 juin 2019
L’an deux mil dix-neuf, le vingt-quatre juin à vingt heures, le Conseil Municipal dela Communede DOMVAST, sur convocation en date 18 juin 2019,... |