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Voilà une ambition pour la Mairie de Domvast que je propose de...
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Jeudi 03 avril 2025

Domvast
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Liste des délibérations de la séance du 13/09/2022
13/09/2022
DELIBERATIONS PRISES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICPAL
DU 13 SEPTEMBRE 2022
- Organisation du temps de travail au 01/01/2022 (suite au 2ème avis au CT du CDG 80) – approuvée - DCM250_2022_17
- Vidéo protection: place de l’église, cimetière et Domvast Canin Club – approuvée - DCM250_2022_18
- Vidéo protection: demande de subvention auprès de la région Hauts-de-France – approuvée - DCM250_2022_19
- Eclairage Public: modernisation en leds sur la commune de Domvast – approuvée - DCM250_2022_20
- Eclairage Public: demande de subvention auprès de la région Hauts-de-France – approuvée - DCM250_2022_21
- Achat d’un nouveau drapeau: demande de subvention auprès de la région Hauts-de-France – approuvée - DCM250_2022_22
- Voyage du collège Jacques Prévert de Nouvion en Irlande: demande de subvention versée par la commune – refusée - DCM250_2022_23
- Vente de 4 stères de bois – attribution à M. Christian Demailly – accordée - DCM250_2022_24
- Baie de Somme 3 Vallées: Approbation des statuts – accordée - DCM250_2022_25
- Remplacement de notre agent d’entretien: délibération portant création d’un emploi permanent – accordée - DCM250_2022_26
- Remplacement de notre agent d’entretien: délibération portant mise à jour du tableau des effectifs – accordée - DCM250_2022_27
- Vente des 2 terrains issus de l’ancienne place publique: fixation du tarif e vente des parcelles – accordée - DCM250_2022_28
- Vente des 2 terrains issus de l’ancienne place publique: pouvoirs au Maire afin de signer tout document permettant d’acter une vente– accordée - DCM250_2022_29
Le Maire: Michel GAYET
Le Secrétaire de séance: Hervé MONFLIER