L’an deux mil vingt, le quatre juillet à onze heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Domvast proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations des 15 mars et 28 juin 2020 se sont réunis dans la Salle Du Picard au Parc Emile Monflier sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 121-10 et L 122-5 du Code des Communes.

Etaient présents les Conseillers Municipaux:

- GROSSEL José,

- SAGOT Véronique,

- DELANNOY Dominique,

- SAGOT Dominique,

- GAYET Michel,

- BOULET Lydie,

- LEGRY Arnaud,

- ROUX Chrystelle,

- DEMAREST Bernard,

- MONFLIER Hervé,

- PRANGER Patrick.

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Gérard SAGOT, Maire qui, après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer GROSSEL José, SAGOT Véronique, DELANNOY Dominique, SAGOT Dominique, GAYET Michel, BOULET Lydie, LEGRY Arnaud, ROUX Chrystelle, DEMAREST Bernard, MONFLIER Hervé, PRANGER Patrick.

dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.

Un discours est prononcé par Monsieur Gérard SAGOT, Maire sortant.

Monsieur DELANNOY Dominique, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.

Les Conseillers Municipaux a choisi pour secrétaire Madame SAGOT Véronique.

ELECTION DU MAIRE:

Le Président, après avoir donné lecture des articles L 122-4, L 122-5 et L 122-8 du Code des Communes, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L 122-4 du Code des Communes.

Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la Mairie. Le Président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le Conseiller Municipal a déposé lui-même dans l’urne.

Après le vote du dernier Conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L 66 du code électoral ont été sans exception signés par les Membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné.

Lorsque l’élection n’a pas été acquise lors d’un des eux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.

Premier tour de scrutin:

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) 11

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L 66 du code électoral) 0

Nombre de suffrages exprimés 11

Majorité absolue 6

Candidats: Michel GAYET 8 voix

Arnaud LEGRY 3 voix

Monsieur Michel GAYET est proclamé Maire et est immédiatement installé.

DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS:

Le Président a indiqué qu’en application des articles L 2122-1 et L2122-2 du CGCT, la commune peut disposer de trois adjoints au Maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Il est rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de deux adjoints.

Premier tour de scrutin:

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) 11

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L 66 du code électoral) 0

Nombre de suffrages exprimés 11

Choix pour 2 adjoints 3 voix

Choix pour 3 adjoints 8 voix

Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal fixe à trois le nombre des adjoints au Maire de la commune.

ELECTION DES ADJOINTS:

Sous la présidence de Monsieur Michel GAYET, élu Maire, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire.

1^er Adjoint: premier tour de scrutin:

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) 11

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L 66 du code électoral) 0

Nombre de suffrages exprimés 11

Majorité absolue 6

Candidats: Chrystelle ROUX 3 voix

José GROSSEL 8 voix

Monsieur José GROSSEL est proclamé premier adjoint et immédiatement installé.

2^ème Adjoint: premier tour de scrutin:

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) 11

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L 66 du code électoral) 0

Nombre de suffrages exprimés 11 Majorité absolue 6

Candidats: Chrystelle ROUX 3 voix

Bernard DEMAREST 8 voix

Monsieur Bernard DEMAREST est proclamé deuxième adjoint et immédiatement installé.

3^ème Adjoint: premier tour de scrutin:

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) 11

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L 66 du code électoral) 0

Nombre de suffrages exprimés 11 Majorité absolue 6

Candidat: Lydie BOULET 8 voix

BLANCS 3 voix

Madame Lydie BOULET est proclamée troisième adjoint et immédiatement installée.

Monsieur Michel GAYET, Maire de Domvast prononce un discours sur les grandes lignes de la politique qu’il souhait mettre en place avec le nouveau Conseil Municipal.

L’ordre du jour étant épuisé et en l’absence d’autres questions, la séance est levée à 12 heures 30.

Le Maire,

Michel GAYET