L’an deux mil vingt-trois, le six novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DOMVAST, sur convocation en date du 31 octobre 2023, s’est réuni au lieu habituel de leur séance sous la présidence de Monsieur Michel GAYET, Maire.

Présents: GAYET Michel, GROSSEL José, BOULET Lydie, SAGOT Véronique, DELANNOY Dominique, SAGOT Dominique, LEGRY Arnaud, ROUX Chrystelle, MONFLIER Hervé (arrivé à 20h50) et PRANGER Patrick.

Absent : néant

A été nommé(e) secrétaire: Véronique SAGOT.

Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 19/11/2023

Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal du conseil municipal réuni en date du 19 septembre 2023. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité des membres.

Délibération ADOPTÉE

Votes :

Pour :9

Contre :0

Abstention : 0

NPPV : 0

Voici le sens des votes :

Pour : GAYET Michel, GROSSEL José, BOULET Lydie, SAGOT Véronique, DELANNOY Dominique, SAGOT Dominique, LEGRY Arnaud, ROUX Chrystelle et PRANGER Patrick.

Contre : néant.

Abstention: néant

Ne prennent pas part au vote : néant.

I ) – Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP) de Crécy-en-Ponthieu

Monsieur le Maire présente à l’assemblée le dossier de la MSP sur la problématique qu’elle rencontre et les enjeux en découlant. Le dossier est présenté comme suit:

- La MSP de Crécy-en-Ponthieu: historique, données administratives et financières;

- La proposition de convention pluriannuelle (Pour la période 2024-2026);

- Le tableau théorique des aides à la MSP par les communes desservies.

Après avoir donné la parole à chacun des conseillers municipaux, Monsieur le Maire demande de passer au vote: il en ressort:

Délibération REFUSÉE à la majorité des membres présents.

Votes :

Pour :4

Contre :6

Abstention : 0

NPPV : 0

Voici le sens des votes :

Pour : GAYET Michel, DELANNOY Dominique, MONFLIER Hervé et PRANGER Patrick.

Contre : GROSSEL José, BOULET Lydie, SAGOT Véronique, SAGOT Dominique, LEGRY Arnaud et ROUX Chrystelle.

Abstention : néant.

Ne prennent pas part au vote : néant.

II ) – Subventions accordées

Monsieur le Maire fait le point sur les subventions accordées pour les projets d’investissement à venir et de rappeler que le projet d’aménagement de l’abri bus avait l’assentiment des Services Départementaux (enveloppe territoriale et aides au titre des amendes de police à plus de 80%) même si celui-ci a fait l’objet d’un retrait à la demande du Conseil Municipal.

III ) – Classe découverte à l’École des Quatre Vents

Monsieur le Maire lit le mail qu’il a reçu de l’École des Quatre Vents sur l’organisation d’une classe découverte pour l’ensemble des élèves de primaire pour le printemps. Pour l’instant nous n’avons pas plus d’information sur le sujet (lieu, coûts, activités, financement).

IV ) – Poste de femme de ménage

Monsieur le Maire informe l’assemblée que le poste a été pourvu le 1^er novembre par Patricia ADRIANSEN habitant le village. Le contrat est d’un an renouvelable à raison de 3 heures hebdomadaires avec possibilité d’effectuer des heures complémentaires en cas de nécessité.

V ) – Fêtes de fin d’année

• Guirlandes: il est prévu de les installer le samedi 09 décembre à partir de 9 heures. Une révision du matériel sera réalisée par Eric.
• Colis aux aînés: Chrystelle s’est chargée de préparer la commande;
• Cadeaux aux enfants: Véronique et Lydie ont pris rendez-vous pour choisir les jouets;

Chrystelle annonce qu’elle n’a pas encore trouvé d’animation pour l’après-midi intergénérationnel. De ce fait, il est décidé de procéder comme les années précédentes avec le chalet en déambulation dans les rues. La distribution des cadeaux et colis aux ainés aura donc lieu le Samedi 16 Décembre à partir de 13H

• Vœux 2024: Monsieur le Maire présentera ses vœux à la population le dimanche 21 janvier à 11 heures.

VI) – Festivités 2024

• Repas des aînés: il aura lieu le dimanche 10 mars 2024;
• Congrès cantonal 2024 des ACPG-CATM TOE VEUVES: il aura lieu à DOMVAST le samedi 06 avril 2024. L’assemblée générale se tiendra le matin suivie d’une messe avec la bénédiction du nouveau drapeau en l’honneur des Enfants de Domvast morts au Combat. Un repas convivial clôturera la journée.

VII ) – Audition de l’école de musique de la CCPM

L’école de musique de la Communauté de Communes Ponthieu-Marquenterre (CCPM) organise une audition le samedi 23 mars 2024 vers 17h30 à la salle du Picard. Monsieur le Maire regrette qu’une audition à titre de répétition lui ait été refusée le jour du repas des ainés en compensation de la mise à disposition gracieuse de la salle du Picard.

VIII ) – Questions diverses:

v Cross UNSS

Les CROSS UNSS auront lieu les 15 et 29 novembre prochain. Les dispositifs habituels seront mis en place.

v Commission de sécurité

Monsieur le Maire annonce qu’il a contractualisé avec la société QUALICONSULT afin de lever les remarques de la commission de sécurité émise lors du dernier contrôle de la Salle du Picard.

v Logement communal

Monsieur le Maire rapporte que suite à l’incendie de la maison de la Famille Rose, celle-ci est installée au logement communal depuis le 19 octobre dernier. En effet le logement communal étant disponible, il a pu leur être proposé.

La famille ROSE LEMAIRE remercie la commune et toutes les personnes qui ont fait des dons de toute nature.

La cuisine qui devait être aménagée pendant l’absence de locataire devra l’être pendant l’occupation par la famille. Un projet de cette nouvelle cuisine est présenté à l’assemblée. Le dossier Cuisinella semble mieux répondre aux attentes.

v Vestiaires de foot

Le premier adjoint, explique pourquoi les vestiaires du foot ne sont pas encore partis. En effet, au moment de tout évacuer, il s’est avéré qu’un vol avait été commis sur une roue. De ce fait, il faudra attendre maintenant une météo plus clémente pour enlever les matériels restants c’est-à-dire au printemps prochain.

v Eau

Le premier adjoint, fait remarquer l’absence des délégués lors de la dernière réunion du SIAEP et leur demande de le prévenir en cas d’absence.

Il annonce qu’une quantité d’eau non négligeable est consommée en dehors des locations de salle. Il propose de faire installer un compteur pour la consommation du Domvast Canin Club plus particulièrement suite à la présence très régulière d’un camping-car sur le parking de la salle.

Un dernier tour de table étant fait avec les élus et l’ordre du jour étant épuisé et en l’absence d’autres questions, la séance est levée à 22 heures 10.

Le Maire, Michel GAYET La secrétaire de séance, Véronique SAGOT